Droits de propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle

Dernière mise à jour : 22 octobre 2026

Chez Voise, nous valorisons la créativité, l’originalité et les droits de propriété intellectuelle. Le site https://voise.store est exploité par AIAE COOPERATION LLC, société à responsabilité limitée immatriculée dans le Wyoming, aux États-Unis, sous le nom commercial Voise.

1. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, ces contenus originaux appartiennent à AIAE COOPERATION LLC, nous sont concédés sous licence ou sont utilisés avec l’autorisation des titulaires.

  • Nom et logo Voise
  • Photographies de produits et images promotionnelles
  • Design, mise en page et éléments visuels du site
  • Descriptions originales et textes
  • Supports publicitaires et créations marketing
  • Graphismes, illustrations et autres créations

Sauf indication contraire, ces contenus originaux appartiennent à AIAE COOPERATION LLC, nous sont concédés sous licence ou sont utilisés avec l’autorisation des titulaires. Ils sont protégés par les lois sur le droit d’auteur, les marques et la propriété intellectuelle aux États-Unis et à l’international. L’utilisation du site ne confère aucun droit de propriété ou d’exploitation sans restriction.

2. Utilisation autorisée

Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer les pages pour un usage personnel non commercial, à condition de ne pas altérer substantiellement ni dénaturer les contenus, de conserver les mentions de droits, de ne pas les exploiter commercialement sans autorisation et de respecter la loi et ces conditions. D’autres usages peuvent nécessiter notre autorisation écrite préalable, sauf exception légale.

3. Utilisations interdites

  • Copier, reproduire, distribuer, republier ou exploiter commercialement des contenus protégés sans autorisation
  • Utiliser le nom, le logo ou les images Voise en laissant croire à une affiliation, un partenariat ou un soutien inexistant
  • Employer nos publicités, photographies ou contenus dans des campagnes commerciales non autorisées
  • Retirer, modifier ou masquer des mentions de droit d’auteur, de marque ou de propriété
  • Créer des sites, annonces ou fiches produits trompeurs usurpant l’identité de Voise
  • Porter atteinte à nos droits ou à ceux de tiers

Ces restrictions ne font pas obstacle aux utilisations légalement autorisées, exceptions ou limitations au droit d’auteur.

4. Marques et identité de marque

Le nom Voise, son logo et ses éléments de marque servent à identifier nos produits et notre boutique. Ils peuvent être protégés par les lois sur les marques et la concurrence déloyale. Toute utilisation créant une confusion ou suggérant une affiliation inexistante est interdite. Aucune marque n’est présentée comme enregistrée sauf mention expresse.

5. Droits des tiers

Nous respectons les droits des entreprises, créateurs, fabricants et particuliers. Certaines images, marques, composants logiciels, logos de paiement ou autres éléments peuvent appartenir à des tiers et être utilisés avec leur autorisation. Ces droits restent la propriété de leurs titulaires. Leur présence n’implique pas nécessairement un parrainage, un soutien ou une affiliation.

6. Signaler une atteinte aux droits

Si vous pensez qu’un contenu porte atteinte à votre droit d’auteur, marque ou autre droit, écrivez à hello@voise.store en indiquant :

  1. Vos nom complet et coordonnées
  2. Une description de l’œuvre ou du droit concerné
  3. L’URL du contenu en cause sur voise.store
  4. Des éléments raisonnables attestant votre qualité de titulaire ou de représentant
  5. Une description de l’atteinte alléguée et les preuves disponibles

Nous examinons les signalements de bonne foi. Si la demande est fondée, nous prenons les mesures appropriées, notamment la suppression ou la modification du contenu. Des informations complémentaires peuvent être demandées.

7. Demandes d’autorisation

Pour exploiter commercialement les photos, logos, publicités ou contenus protégés de Voise, demandez notre accord préalable à hello@voise.store. Précisez les éléments, l’usage et le lieu de publication. L’autorisation doit être expressément accordée par écrit par Voise.

8. Coordonnées

AIAE COOPERATION LLC — Voise
Limited Liability Company (LLC), Wyoming, United States
2026-002069361
80 Khudaybergenova St., Pervomayskiy District, Bishkek, Kyrgyz Republic
hello@voise.store
https://voise.store

Nous nous engageons à respecter la propriété intellectuelle et à protéger les créations originales.